Jean-Marie Kneip
Représentant en épargne collective
Conseiller en sécurité financière
Conseiller autonome

 
     
 

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AVIS JURIDIQUE

En accédant au présent site Web et en l'utilisant, je consens à être lié par l'Avis juridique et à respecter les conditions d'utilisation qui suivent. Sinon, je comprends que je ne dois pas accéder à ce site.

Droits d'auteurs et marques de commerce
Précision de l'information
Déni de responsabilité
Absence de garantie
Dénégation de responsabilité à l'égard des liens vers d'autres sites web
Compétence législative
Outil de recherche
Messagerie électronique par Internet
Contrôle de l'utilisation
Mise à jour de l'avis juridique d'utilisation

Droits d'auteurs et marques de commerce

Tous les renseignements figurant dans le présent site Web sont protégés en vertu des lois sur les droits d'auteur. Les utilisateurs de ce site sont autorisés à en copier le contenu pour leur usage personnel, mais nul n'a le droit de redistribuer, de reproduire, de publier à nouveau, de sauvegarder sur tout support, de retransmettre ou de modifier des renseignements qu'il contient à des fins commerciales sans obtenir au préalable notre autorisation ou encore d'en faire un usage public sans mentionner la source.

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L'utilisation des logos et des marques de commerce de ce site comme liens vers tout autre site Web sans autorisation écrite est interdite.

Précision de l'information

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Déni de responsabilité

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Absence de garantie

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L'information figurant dans le présent site et ayant trait à nos produits et services n'est destinée qu'à être utilisée au Canada, où ces produits et services peuvent être offerts légalement en vue de leur utilisation ou de leur vente, et ne vise aucune utilisation ou vente dans les endroits où elles sont interdites par la loi.

Outil de recherche

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Les réponses que nous fournissons à ceux qui nous envoient leurs questions ne doivent être utilisées qu'à des fins informatives. Elles n'ont aucune valeur juridique et n'engagent aucune responsabilité. Veuillez consulter votre représentant, comptable ou avocat, qui prendra connaissance de l'ensemble des faits et vous proposera une réponse adaptée à votre situation.

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Contrôle de l'utilisation

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Nous disposons d'un accès aux communications expédiées ou reçues que nous pourrons exercer si nous avons un motif raisonnable de croire qu'il y a eu commission d'une infraction à la loi ou une dérogation aux règles d'utilisation du site.

Mise à jour de l'avis juridique et des conditions d'utilisation

Le présent avis sera mis à jour et modifié de temps à autre, sans préavis. Par conséquent, lorsque vous accédez au présent site, assurez-vous de prendre connaissance de cet avis.

Par ailleurs, en ce qui a trait aux sections sécurisées, nous pouvons mettre fin à ces sections ou à l'accès d'un utilisateur sans aucun préavis.

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